COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL DE 12 AVRIL 2008
La séance est ouverte à 10 heures

Étaient présents : Jacques Cambon , Luc Chibaudel,, Fabien Soulage, Marie Chibaudel, Annie Crébassa, Claude Combes, Alain Rouquet, Nathalie Vayssat, Patrick Lagèze, Guylaine Bessière, Louis Anglade.

Luc Chibaudel a été nommé secrétaire.

1- Approbation du compte de gestion 2007

Eau et Assainissement
Fonctionnement : solde : 57 137.02 €
Dépenses : 39 496.18 Recettes : 58 355.29 Report : +38 277.91
Investissement solde : – 14 809.72 €
Dépenses : 27 798.98 Recettes : 27 798.98 Report :- 8 806.75

Commune
Fonctionnement : solde : 301 672.84 €
Dépenses : 264 979.18 Recettes :376 159.82 Report : + 190 492.2I
Investissement : solde : - 133 062.04
Dépenses : 154 354.07 Recettes : 96 535.40 Report : - 75 243.37


2- Vote du compte administratif 2007 et affectation du résultat 2007
Le compte administratif présenté par l’ordonnateur de la collectivité est en tous points concordant avec le compte de gestion présenté par la trésorerie.

Après affectation partielle du résultat de fonctionnement pour combler le déficit d’investissement ,
le budget de l’eau fait apparaître un excédent de 42 327.30 €
le budget communal est excédentaire pour un montant global de 168 610.€.

3- Vote des taux d’imposition

Les bases d ‘imposition pour les taxes d’habitation, taxes foncières sur le bâti et sur le non bâti ont progressé respectivement de 2.51%, 3.54% et 0.41%. Le produit assuré par le maintien des taux est de 63 287 €.
Le conseil municipal décide le maintien des taux soit
Taxe d’habitation : 8.00%
Taxe sur le foncier bâti : 8.50%
Taxe sur le foncier non bâti : 50.00%

4-Vote du budget primitif

COMMUNE:

Fonctionnement :

Vote des subventions : les subventions de fonctionnement allouées par la commune aux associations sont reprises à l’identique sauf celle pour l’association de soins aux malades qui est portée à 1500 € au lieu de 900 €.La subvention à l’amicale des sapeurs pompiers est conditionnée à l’aménagement des abords : arbres et parking.
L’animation de la bibliothèque est réalisée sous l’égide de la mairie , la contribution de la mairie à ce fonctionnement se fait donc sous forme de prestations directes en matière d’équipement.
Le budget est équilibré à un montant de 532 255.80 € et permet de dégager 230 000 € pour alimenter la section d’investissement.

Investissement :

Les différents programmes sont :
ELECTRICITE : pour solder l’enfouissement de la ligne vers la future maison de retraite, le montant affecté est de 15 000€,
BATIMENTS : 59 008 € sont prévus pour l’aménagement de la caserne des pompiers, du logement de la poste, de travaux d‘isolation et d’aménagement à la mairie
VOIRIE : 180 000 € pour la réalisation d’un aménagement de la route dans la traversée du village pour ralentir les véhicules, pour des travaux d’embellissement au cœur du village : Griffoul, Portalet , Cagarotte . Achat à BRL du terrain après le centre de vacances B 357 avenue du lac pour une surface de 40a 95 ca, aménagement du tennis , du champ de foire, du chemin de la Barraque.
LOGEMENTS SOCIAUX : Deux logements sont en cours d’aménagement dans l’ancien logement instituteur . Ils bénéficient d’un financement Etat – Région - Conseil Général , complété par un emprunt à taux bonifié d’un montant de 70 000 €.

A part cet emprunt, les différents investissement sont financés sur fonds propres et par des subventions du Département.

La section d’investissement s’équilibre à 563 570.04€


EAU ET ASSAINISSEMENT:

Fonctionnement :

Les recettes du budget de l’eau et de l’assainissement sont essentiellement constituées par la vente de l’eau .
Pour faire face aux dépenses en matière de mises aux normes de la distribution d’eau de nouveaux investissement sont nécessaires. Monsieur le Maire propose de réajuster le montant de l’abonnement et de le porter à 100 €, le prix au m3 restant inchangé.
Après délibération le conseil municipal approuve cette décision.
Le budget de fonctionnement s’équilibre à 103 437.30€ dont 60 700.00 € pour alimenter la section d’investissement.

Investissement :

Les investissements s’articulent autour de trois axes :
- les schémas directeur pour l’eau et l’assainissement 70000€,
- la mise en place de la chloration 46 000 €,
- les travaux urgents à réaliser sur le réseau d’assainissement 75 000€

Ces différents investissements sont financés en partie sur fonds propres et en partie par des subventions du Département et de l’Agence de l’Eau. Ce budget s’équilibre à 207 289.72€

5- Délégation et régime indemnitaire

Monsieur le Maire confirme les délégations aux adjoints
Luc Chibaudel est chargé des travaux et a la responsabilité du personnel technique,
Fabien Soulage est chargé de superviser les réseaux de voirie, eau et assainissement.

Le conseil municipal décide que ces élus seront rétribues sur la base du taux maximum de l’indemnité de fonction Art L 2123-23 du code général des collectivités territoriales.

6-Désignation des délégués aux différents organismes

Communauté de communes Avène Orb Gravezon : Jacques Cambon, Luc Chibaudel,
Remplaçant : Fabien Soulage
SIVU RPI Sources de l’ORB : Jacques Cambon, Nathalie Vayssat, Marie Chibaudel
Parc Naturel Régional Haut Languedoc : Louis Anglade, Claude Combes
Hérault Energie : Jacques Cambon
CLIC Age d’orb : Jacques Cambon

7-Partenariat avec le DDE pour aménagement de voirie

Monsieur le Maire rappelle au CM que les services de la DDE ont élaboré un projet pour sécuriser la traversée du village par des aménagements spécifiques, il propose au CM de signer une convention pour confier à la DDE le suivi de cette opération. Le conseil municipal approuve.

5-Intercommunalité:

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la réélection de monsieur Guy Caballe comme président de la communauté de communes. Le projet Maison de Retraite reste essentiel et la décision de rattacher Ceilhes au bassin gérontologique de Bédarieux devrait ouvrir des possibilités pour une augmentation de la capacité de cette nouvelle maison de retraite. Il pense que ce projet et en bonne voie et qu’il est primordial après les élections, de faire confiance aux équipes en place pour faire aboutir le projet.


6- Questions diverses :

Monsieur le Maire demande au CM de faire des propositions pour une liste de 24 personnes susceptibles de siéger à la commission des impôts ; la direction des impôts se réservant dans cette liste le choix de 6 titulaires et 6 remplaçants.
Le CM fait une proposition de liste qui répond aux exigences données.

En ce qui concerne le fonctionnement du Bouloc, une proposition d’embauche pour un couple qui assure gestion et fonctionnement n’a pas été retenue, comme l’année dernière , il sera procédé à des emplois partiels saisonniers.

Monsieur Lagèze attire l’attention du CM sur la nécessité de débroussailler le mur du parking en face la maison de retraite. La proposition est retenue.

L’ordre du jour épuisé, la séance est levée à 13h.
 Auteur : Mairie de Ceilhes et Rocozels Publié le 29-05-2008 11:07
Bulletin Municipal n°3
Editorial

Les résultats du recensement complémentaire publiés en 2007 font apparaître une augmentation substantielle de la population Ceilhoise.
En effet, de 1999 à 2007 le nombre d’habitants sur la commune est passé de 256 à 306. Ceci est d’autant plus remarquable que tous les recensements précédents faisaient état d’une baisse du nombre d’habitants.
Il est certain que la présence des établissements Pierre Fabre sur la commune voisine contribue fortement à la redynamisation de notre village.
En effet, pas moins de 20 personnes habitants Ceilhes, travaillent régulièrement sur le site. Certains ont entrepris de construire, d’autres rénovent de l’habitat ancien, plusieurs ont choisi d’être locataires.
Par ailleurs, nous avons accueilli sur notre territoire quelques familles attirées par la qualité de vie dans nos campagnes et les loyers modérés pratiqués par nos loueurs.
Les agriculteurs retraités ont été remplacés par des familles entières et certaines vieilles familles de Ceilhes sont revenues au pays.
Forts de cette dynamique, soucieux du bien être de chacun, animés d’une volonté sans faille pour avancer vers l’avenir, entrons dans cette nouvelle année, avec la certitude que 2008 sera remplie de bonheur, de santé et de réussite pour tous.

Jacques Cambon

MAIRE DE CEILHES ET ROCOZELS


Bientôt des éoliennes à Ceilhes

Deux projets d’implantation d’éoliennes menés par des compagnies privées sont en cours d’élaboration. Ces deux projets, bien avancés au niveau du dépôt du permis de construire, attendent le feu vert de la préfecture pour finaliser l’installation d’une douzaine d’éoliennes sur le plateau de Tesserieyre en limite Hérault-Aveyron.
Pour faciliter l’aboutissement de toutes les démarches, la communauté de communes instruit avec la préfecture, une Zone de Développement Eolien. La commune, pour sa part, a engagé une révision simplifiée du règlement de la zone NC (Non Constructible) afin de permettre la construction de ce parc éolien.

• La bibliothèque

L’école fait son entrée dans les murs de la bibliothèque pour une expérience de rencontre avec la lecture et les livres, spécifiquement destinée au public d’age scolaire. Fondée sur une relation partenariale de participation respective de chacun aux besoins de l’autre , l’école découvre dans la bibliothèque un véritable outil à même de contribuer à la réalisation de son projet pédagogique ; quant à la bibliothèque, engagée dans un service « d’accueil des classes » , elle se présente en mesure de conduire des pratiques de lecture qui travaillent – selon le projet d’école –le rapport du texte et de l’image, privilégiant d’ailleurs le choix d’une mise en résonance avec les images de poésie.

Une telle action en direction du jeune public est l’axe premier d’une perspective d’ensemble concernant la lecture publique et notre commune. A cet effet, la bibliothèque tiendra « portes ouvertes » pour tous les publics sur deux ou trois jours l’un de ces premiers mois de l’année 2008 – une information précise sera communiquée en son temps –
Ces journées auront pour objet de montrer, de valoriser et de faire aimer la surprenante et véritable richesse des collections permanentes qui appartiennent en propre à la commune et qui sont le fait de la générosité, à la fois , de quelques donateurs privés sur la commune et d’un parrainage récent avec la médiathèque de Bédarieux (une centaine de titres attribués à ce jour).

Merci de votre attention. Jean-Paul Peyre


- Aménagement Routier Sécurité :
Balise à chevrons virage du pont d’avène
Réhausse carrefour monuments ausx morts avec rappel de priorité ou stop
Pontil de majorel en chicane

- Réhabilitation d‘une rue de Rocozels.
Réalisé en pierre de Madale par les employés communaux, montant des travaux : 1000 €

- Chloration : Obligatoire, elle sera bientôt mise en place
Par l‘entreprise Chaveroche, spécialiste en la matière.
Montant des travaux 48000 € subventions 70 %

- Sécurité camping : L’entreprise APAVE a procédé a un contrôle impliquant des mises aux normes nécessaire.
Diagnostic : 1500 €

- Ancien appartement de l‘instituteur (Est) :
Réhabilité par les employés et les entreprises locales, mise en place d’un compteur thermique, et loué a M. Crouzet qui s’occupe de l’activité YOGA

- Plage du Taoutas : Réhabilitation a faible coût(2000€) mise en place d’un ponton et des bouées prochainement.


Les travaux

- Enterrement de la ligne d‘alimentation électrique de la maison de retraite
Réalisé avec le concours d‘Hérault Energies
Montant des travaux 71000 € , subvention 55000 €
La mise aux normes de la conduite incendie en 110mm
a été réalisé par la même occasion.


- Jeux d’enfants : mise en place de jeux d’enfants au parcours de santé et au Taoutas.


Les travaux du SMETOGA

Le Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Orb, du Gravezon et de leurs Affluents réalise la seconde tranche des travaux afin de nettoyer la végétation des berges dont l’encombrement actuel peut entraîner un mauvais écoulement des eaux en crue.
La zone concernée est l’Orb en amont de la pensière de l’ancien camping jusqu’au pont de la gare.
Le bois laissé sur les berges est à votre disposition.
Vous pouvez le récupérer avant qu’une crue ne l’emporte.
Merci à cet établissement public.

La place du griffoul a été terminée fin octobre.
Les travaux ont duré deux mois et nous tenons a féliciter l’entreprise Auglans de Millau pour la qualité du travail et remercier l’ensemble des villageois pour leur aide leur patience et leur compréhension. Un cerclage en fer a été mis en place.

La suite des travaux passera par toutes les rues adjacentes : le chemin de la cagarotte, la rue du portalet et la rue mouliere, des subventions ayant été accordées par le conseil général.
Début des travaux : printemps 2008
Montant des travaux :
- Cagarotte 55000 € environ avec 60 % de subvention
Porté par la communauté de commune
- Extension cœur de village ( autre rues ) :
37000 € de subvention du conseil général dans le cadre réhabilitation cœur de village

• Une note d’histoire :

En octobre, lors de travaux de réhabilitation d’une ancienne grange au lieu dit « les courtials » commune d’Avène des tombes ont été mises à jour par l’entrepeneur qui a alerté immédiatement les services archéologiques départementaux.
Une équipe d’archéologues locaux sous la direction de M.Scanzi s’est rendue sur place. Les fouilles menéesont mis à jour 5 tombes de type batière ou coffre datant de l’époque Mérovingienne V-VII éme siècle de notre ère.
Mlle Anne-lise Rivière ,étudiante en archéologie examine actuellement les squelettes receuillis afin de déterminer le sexe, l’age, et eventuellement la nature du déces. Un exposé public sera réalisé en fin d’étude.


• Préconisations architecturales :
Des livrets d’information sont disponibles en mairie afin de vous conseiller sur vos travaux. La sauvegarde du patrimoine n’est pas une option mais un devoir.


• Pays : OPAH

Propriétaires occupants :
Votre habitation principale de plus de quinze ans nécessite des travaux :
Rénovation, isolation, réhabilitation, aménagement pour personnes âgées, handicapées, termites, saturnisme,
Avant de commencer tout travaux
Contactez Régine Cathala
au 04 67 38 11 10 ,
elle vous renseignera sur les différentes aides allouées
Propriétaires occupants ou locataires :
Vous louez une maison bâtie depuis plus de quinze ans qui nécessite des travaux :
Mise au normes, isolation, redistribution, adaptation pour personnes handicapées, remise en état d’un logement vacant,
Avant de commencer tout travaux
Contactez Anne Gallibert ou Jacques Blanc
au 04 67 97 38 60
ils vous renseigneront sur les différentes aides allouées


• Intercommunalité - La maison de retraite

L’appel d’offre ayant été finalisé, les travaux devraient bientôt commencer.
Lancé pendant la saison estivale, il fut la première fois infructueux pour presque la moitié des lots, et la seconde il ne manquait que les fondations spéciales.
Aujourd’hui complet, il s’avère toutefois moins onéreux que prévu.
- Achat du terrain par la communauté de commune : octobre 2007
- En attente : finalisation du schéma gérontologique départemental début février qui conditionne la participation financière du département


• Bail emphytéotique

La société bas rhone Languedoc a résilié le bail emphytéotique et a cédé le bouloc ( bâtiment et terrain ) à la commune pour l’euro symbolique
Le terrain attenant ( ancien dépôt de gravât ) a été vendu à la commune pour 24000 €.
Par contre le bas-rhone reste propriétaire du petit lac, du tennis et du camping.


• La caserne des pompiers

Fort de subventions communales, intercommunautaires, et d’une amicale motivée, l’agrandissement de la caserne des sapeurs pompiers a bien débutépar la réalisation de la charpente et de la toiture. Les murs sont en cours.
Montant des travaux 17000 ۥ


• Le goûter des anciens

Ce goûter a cette année encore rassemblé une centaine de participants et renmporté un franc succés . Les anciens des communes de Ceilhes, Roqueredonde, Romiguière et le Clapier furent séduit par l’animation de BALDELLON.


• Logements sociaux

L’ancien appartement de l’instituteur est en cours de rénovation.
Ce sont deux F2 avec mezzanine qui seront bientôt sur le marché, loyer modéré, s’adresser à la mairie.
Montant des travaux 80000 €
Fin prévue printemps 2008
Subventions 25 % environ département et région.
Emprunt 70 000 € amortis sur les loyers.


• La recherche d’eau

Les services départementaux procèdent à l’élaboration d’un autre projet à la gare de Ceilhes-Roqueredonde en vue d’alimenter le Mas-Neuf et Salvagnac.


Les mariages :
Audoli Brigitte – Grimault Denis , Catherine Alain – Bourdennet Céline
Andréo Eugène - Daumas Catherine


• Etat civil 2007

Naissances : Matet pierre ( fin 2006 )

Decés : Pryzbila Hélène, Bonami Louis, Reynes Marie louise, Maurice Fernand, Poensgen Nikolaus, Vabre Robert.


 Auteur : Mairie de Ceilhes et Rocozels Publié le 26-02-2008 12:06
Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2008
La séance est ouverte à 9 heures

Étaient présents : Jacques Cambon ; Luc Chibaudel, Annie Crébassa, Maxence Glaussel, Alain Rouquet, Nathalie Vayssat, Dominique Alary

Alain Rouquet a été nommé secrétaire.


1-Approbation à l’unanimité moins une voix du compte rendu du 03.12.2007


2- Alimentation en eau potable –Amélioration de la qualité des eaux.
Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite à la consultation qui a été affichée en mairie du 01.10.2007 au 30.10.2007, la commune a reçu deux offres pour la réalisation des travaux d’amélioration de la qualité de l’eau. Après l’analyse réalisée par le cabinet Gaxieu, il apparaît que les deux offres des entreprises CHAVREROCHE et SDEI sont conformes en tout point aux pièces de la consultation.
A contrario, de l’offre SDEI, l’offre de CHAVREROCHE apporte un descriptif précis notamment en terme d’équipements. La qualité technique du mémoire est donc jugée supérieure.
Les délais proposés par les deux entreprises sont similaires (1 mois) et conformes au règlement de la consultation.
Sur le plan financier, l’offre de l’entreprise CHAVREROCHE représente en comparaison avec l’offre SDEI une moins value de 9 127.75€ ht sur l’offre de base et de 8 628.75 € HT avec l’option comprise.
Le pouvoir adjudicateur décide donc de retenir l’offre de base avec l’option de l’entreprise CHAVREROCHE pour un montant HT de 34361.25€ HT soit 41 096.06 € TTC.


3- Restauration des archives par la Communauté de Communes

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la communauté de communes AOG propose la prise en charge de la restauration des archives communales. Le conseil municipal est favorable à cette prise en charge.


4- Communication sur les comptes de 2007

Le budget de l’eau fait apparaître un excédent de 42 327.30 € pour l’ensemble « investissement fonctionnement », le budget communal est excédentaire pour un montant global de 168 610.€.

Le chiffre d’affaire du centre d’accueil du Bouloc est de 137 895 € , le montant des charges est de 71 393 € pour l’année 2007, ce qui dégage un excédent de 66 502 € ( 50 265 € en 2006).


4- Organisation des élections :

Monsieur le Maire informe le conseil que, vu la concomitance des élections le 9 mars prochain des élections municipales et cantonales, la mobilisation de tous les conseillers municipaux est nécessaire.


5-Intercommunalité:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, en cette période pré électorale, l’activité de la communauté de communes est essentiellement axée sur la poursuite des dossiers en cours.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le budget du SIVU RPI a été voté : l’effectif des élèves est de 47 sur les deux écoles de Ceilhes et de Roqueredonde, la participation des communes pour l’année 2008 est de 43000€ dont 19000€ pour la commune de Ceilhes et Rocozels.


6- Questions diverses :

Monsieur le Maire présente au conseil municipal, l’étude sommaire qui a été réalisée par les services techniques de la DDE pour le ralentissement des véhicules dans la traversée du village. Le conseil municipal en prend connaissance et demande à Monsieur le Maire de poursuivre ce projet.


L’ordre du jour épuisé, la séance est levée à 11h.
 Auteur : Mairie de Ceilhes et Rocozels Publié le 26-02-2008 11:44

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