Compte Rendu de la séance du Conseil Communautaire A.O.G du 14 septembre 2007.

L'an deux mil sept et le quatorze septembre à vingt heures trente, les membres du Conseil de la Communauté de Communes d’Avène, Orb et Gravezon, se sont réunis à la mairie de VALQUIERES.

Etaient présents : MM. ANDRIEUX Pierre, ARNAUD Jean-Paul, CABALLÉ Guy, CAMBON Jacques, COMBES Jean-Paul, GINESTE Christian, PAILLES Rémy, RIAC André, RIVIERE Daniel et SALVI Claude.

Absents excusés : MM. CHIBAUDEL Luc, FABRE Annick, MANENC Aurélien et LACOSTE Jean. M. MIQUEL Henri remplacé par ANDRIEUX Pierre délégué suppléant.

Nombre de membres en exercice : 14. Nombre de membres présents : 10.
Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.

Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance M. CAMBON Jacques.
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En préambule à la réunion, Madame Karine DIAZ, Directrice du Groupement d’Employeurs Orb Hérault, présente le fonctionnement de cette association dont l’objet est de mettre ses salariés à la disposition de ses adhérents publics et privés.

1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion.

Le compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire du 29 juin 2007 est approuvé à l’unanimité. Signature du compte rendu.

2. Emplois Tourisme : transformation d’un emploi aidé en emploi CDI.

La commission du personnel s’est réunie le 9 juillet à LUNAS. Elle propose de pérenniser l’emploi aidé CEC, à compter du 1er octobre 2007. Cet agent était payé au SMIG et recevait un complément de salaire représentant 20% du SMIG. La durée de travail était de 30 h par semaine.
Après discussion, il est décidé de pérenniser cet emploi. Il est créé un poste adjoint d’animation de 2ème classe, à temps non complet : 30 Heures par semaine, à compter du 1er octobre 2007.

Décision approuvée à la majorité. Vote : Pour : 9 Contre : 1 Abstention : 0.

3. Régie Tourisme : tarif plaquette chemins de randonnée.

La Commission Randonnée de l’Office de Tourisme a réalisé une nouvelle version de la plaquette des chemins de randonnée de notre territoire. Il est proposé de la vendre 5 €.

Après discussion, cette proposition est approuvée à l’unanimité.

4. Zone de Développement de l’Eolien : compétence.

Afin de poursuivre cette étude et avant de signer l’acte d’engagement avec un bureau d’étude, il faudrait que chaque Conseil Municipal délibère pour donner son accord au lancement d’une ZDE sur leur territoire et délègue la compétence « création de ZDE » à la Communauté.

Il est proposé au Conseil Communautaire qu’après accord des Conseils Municipaux des communes membres, la Communauté de Communes lance une étude pour monter le projet de ZDE sur tout son territoire. Un arrêté préfectoral devra ensuite valider cette proposition.

Après discussion, cette proposition est approuvée à l’unanimité.

Afin de pouvoir réaliser ce projet, il y aurait lieu de transférer la compétence « création de ZDE » des communes vers la Communauté suivant les règles de droits communs prévues par l’article L. 5211-17 du CGCT.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

5. Subventions aux associations :

- Demande d’ « Avène Monts d’Orb en Culture »
Cette association a déposé un dossier de demande de subvention pour l’année 2007.
Il est rappelé qu’une subvention de 400 € lui avait été accordée en 2006.

Après discussion, il est proposé de reconduire cette subvention pour le même montant. Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

- Demande des « Amis du Haut Pays d’Orb »
Cette association a déposé un dossier de demande de subvention pour l’année 2007.
Il est rappelé qu’une subvention de 800 € lui avait été accordée en 2006.

Après discussion, il est proposé de reconduire cette subvention pour le même montant.
Il sera rappelé à cette association que pour permettre de pérenniser cet aide, elle devra étendre ses interventions aux autres communes de la communauté.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

6. Etude Eglises de DIO et de VALQUIERES : relevé géomètre.

Une étude préalable aux travaux de consolidation, mise hors d’eau et assainissement des deux édifices inscrits à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques, a été engagée. Cette étude ne comprenait pas l’intervention d’un géomètre pour le relevé des abords immédiats des deux édifices. Le devis correspondant à ces travaux indispensables s’élève à 2 900 €. Il est proposé de valider ce devis.

Après discussion, cette proposition est approuvée à l’unanimité.

7. Modification budgétaire :

Afin de financer les engagement financiers validés aux deux questions précédentes, il y aurait lieu de faire une décision modificative budgétaire comme ci-dessous proposée :

Recettes : Article 6068 Autres matières et fournitures - 1 200 €
Article 65748 Subvention organismes droit privé + 1 200 €

Article 202 Frais de documents d’urbanisme - 2 900 €
Article 2031 Frais + 2 900 €

Décision approuvée à l’unanimité.

8. Projet Petit Patrimoine : financement.

Il est rappelé que ce projet s’élève globalement à 523 641 € pour la partie travaux de restauration et à 106 860 € pour la partie itinéraires de découvertes.
Pour faciliter le financement, il a été présenté pour 2007, une première tranche de travaux s’élevant à 305 000 €. Le Conseil Général nous a subventionné à hauteur de 30%, soit 91 400 €. Il reste à trouver 70%, soit 213 500 €. Après discussion, il est proposé de relancer la Fondation du Patrimoine pour savoir si elle peut nous aider sur ce programme. Quoiqu’il en soit, il est proposé de réaliser ces travaux. Le financement du solde sera réparti à hauteur de 40 % pour la Communauté de Communes et de 60 % pour la commune où est réalisé l’aménagement, après accord du Conseil Municipal.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

9. Projet Etudes Complémentaires PER AVENE : financement.

Dans le cadre du PER « Avène, Eau, Nature et Santé », les financeurs, Conseil Régional et Conseil Général, nous demandent de réaliser des études pour compléter le projet de pôle. Le financement de cette étude est hors PER.

Le Budget prévisionnel de cette réalisation est de 100 000 €. Le Conseil Général nous subventionne à hauteur de 50 % du montant de l’étude, soit 50 000 €.

Les appels d’offres effectués nous font espérer une réalisation à hauteur de 60 000 €. La subvention du Conseil Général serait ramenée de ce fait à 30 000 €. Il reste à trouver 50 %, soit 30 000 €.

Après discussion, il est proposé de réaliser ces travaux, le financement du solde sera réparti à hauteur de 40 % pour la Communauté de Communes et de 60 % pour la commune d’AVENE, après accord du Conseil Municipal.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

10. Questions diverses :

- Mutuelle du personnel :
Un appel d’offres a été lancé par le Centre de Gestion 34 pour assurer les risques de maintien de salaires des agents en cas de maladie. La Mutuelle Nationale Territoriale est l’assureur retenu. Dans ce cadre il y aurait lieu de signer une convention avec cet organisme pour permettre aux agents titulaires d’être affiliés à cette mutuelle. Cette affiliation n’aura aucun coût pour la Communauté car les cotisations seront prélevées sur le salaire de l’agent et reversées à l’assureur. Cette convention prévoit également les conditions de remboursement des prestations indues consécutives à une modification de la durée de congé de maladie.

Cette proposition est approuvée à l’unanimité.

- Commission d’appel d’offres :

Monsieur le Président rappelle la délibération du 09 décembre 2003 désignant les membres de la Commission d’Appel d’Offres. Suite au décès de Madame LIMONIER Lucette et à la démission de Monsieur ARNAUD Jean-Paul comme membre de la commission, il y aurait lieu de désigner un membre titulaire et un membre suppléant pour pourvoir aux postes vacants. Il est procédé à l’élection.
Sont élus, à l’unanimité :
- Membre titulaire : Monsieur GINESTE Christian en remplacement de Monsieur ARNAUD Jean-Paul.
- Membre suppléant : Monsieur RIAC André en remplacement de Madame LIMONIER Lucette.

- Bail Base de Loisirs :

Par délibération du 08 décembre 2006, le Conseil refusait la proposition de vente par le Conseil Général, de diverses parcelles de terrain, autour de la Base le Loisirs de LUNAS, car le prix était jugé trop élevé. Par lettre du juillet 2007, Le Conseil Général envisage de nous louer ces terrains, par bail emphytéotique, d’une durée de 21 ans, moyennant un loyer annuel de 2000 €. Après discussion, il est proposé d’accepter cette location et de donner pouvoir à Monsieur le Président pour signer le bail.

Proposition approuvée à la majorité. Vote : Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 1.

- Petit patrimoine écrit :

Monsieur RIVIERE présente un devis pour réaliser la réfection et la numérisation des anciens registres d’Etat Civil.
Après discussion, il est demandé de voir avec le service des Archives Départementales s’il y a des possibilités d’aide pour réaliser ces travaux. Cette question sera remise à l’ordre du jour d’un prochain conseil communautaire.

- Site Internet :

Une discussion s’engage pour la redynamisation du site Internet de la Communauté et de certaines Communes membres. Monsieur CAMBON propose de se renseigner sur la société informatique qui a déjà réalisé le site Internet de la Commune de ST BAUZILLE DU PUTOIS.

- Gestion urbanisme :

Un débat est engagé sur le traitement des dossiers d’urbanisme, après les dernières informations données par la DDE, suite à la réforme rentrant en application à compter du 1er octobre 2007. Il est évoqué la possibilité de mutualiser les besoins pour recruter une personne, à temps complet ou partiel, se chargeant du traitement de ces dossiers. Toutes les communes ne sont pas favorables à cette mutualisation et n’ont pas le même besoin vis-à-vis de leurs documents d’urbanisme. Cette question pourra être remise à l’ordre du jour d’un prochain Conseil, suivant l’évolution de la demande.

- Sculpture Base :

Monsieur RIVIERE présente un devis, d’un montant de 1450 €, pour réaliser une sculpture avec un tronc de peuplier abattu durant l’été 2007. Après discussion, il n’a pas été donné suite à cette proposition.

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Auteur : Mairie de Ceilhes et Rocozels

Publié le 10-10-2007 11:36

Bulletin municipal n°2

L’année 2006 a été particulièrement tragique pour notre commune. En effet pas moins de sept décès ont été à déplorer : Madame Dalbi, madame Fernande Chibaudel, madame Blanc, madame Maryse Bessière, monsieur Michel Chibaudel, monsieur roger Vayssat, madame reine Soulage, nous ont quittés. Donc commençons tout d’abord à souhaiter que la nouvelle année 2007 ne soit pas aussi noire. Et puis que souhaiter de plus qu’une bonne santé pour tous, que tous les projets individuels et collectifs aboutissent. La communauté de communes est en train de finaliser le plan de financement de la nouvelle maison de retraite, la commune devra terminer les différents schémas directeurs : eau et assainissement. Le lourd dossier des terrains de BRL, pour qu’enfin la commune soit propriétaire de toutes les emprises aménagées, est en cours d’instruction. Deux autres dossiers sont en cours de montage : la rénovation des appartements de l’école, et la rénovation du coeur de village.

BONNE ET HEUREUSE ANNEE 2007
JACQUES CAMBON
Maire de Ceilhes et Rocozels

A LA UNE:

DEPUIS LES PREMIERS JOURS DU MOIS DE SEPTEMBRE NOS VOISINS BOUDHISTES DE ROQUEREDONDE ONT ELU DOMICILE AU VILLAGE DE VACANCES DU BOULOC . EN EFFET CONQUIS PAR L ‘ENVIRONNEMENT ET LE CALME DU SITE, QUARANTE-QUATRE RETRAITANTS APPROFFONDISSENT LEURS CONNAISSANCES PHILOSOPHIQUES . ILS ONT DECIDE DE RESTER CHEZ NOUS JUSQU ‘AU MOIS DE JUIN. LA COMMUNE MET TOUT EN OEUVRE POUR LEUR FACILITER LEUR SEJOUR PARMIS NOUS.

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2006:

• Extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 9.11.2006.
Mise en place de ralentisseurs : Rendez vous avec la DDE courant janvier.
Schéma directeur de l’eau : Obligatoire pour toutes les communes. Les premières études sont en cours.

Réseau d’eau : Le chlorage est devenu incontournable, le projet est lancé avec l’entreprise Chavreroche : Estimation du coût : 47000 €
Concours aux associations : Pêche Tourisme Loisirs représentera la commune et la communauté de communes au salon de la pêche les 9 et11 Février à Paris. Coût : commune : 350 € ,communauté de communes : 350 €

Foyer Rural : Bénéficiant de réductions avantageuses, la commune s’acquitte de la dette Sacem du Foyer Rural. Coût : 1640 € qui seront récupérés sur les subventions 2007 et 2008 ( 2 x 821 € )
Bilan de la saison touristique : Très satisfaisant car l’office de tourisme a accueilli 1100 personnes, et le chiffre d’affaires du Bouloc s’élève à 100 000 € . Alors que la clientèle curiste stagne, l’impact du centre bouddhiste croit.

Logement social : Le Cabinet d’architectes Boussaguet Vidal de St-Affrique propose un projet d’aménagement de deux logements dans le logement de l’instituteur. Estimation du coût : 100 000 €

Pont de la Blaquière : Financé par la communauté de communes, une première étude a été réalisée. Estimation du coût : 50 000 €
Agrandissement de l’école :

Le 24 novembre, Mme Dedet, inspectrice d’académie, après inspection de l’école de Ceilhes, a été agréablement surprise de l’aménagement réalisé.
Avec 5 sections et 25 élèves la classe avait besoin d’espace et ce sont les employés communaux qui ont réalisé ces travaux en collaboration avec Luc pour les menuiseries et Bruno Crebassa pour le chauffage et la plomberie.
Montant des travaux 4500 €

LES TRAVAUX DU SMETOGA:
Le Syndicat Mixte d’Etudes et de Travaux de l’Orb, du Gravezon et de leurs Affluents a réalisé sur la commune des travaux afin de nettoyer la végétation des berges dont l’encombrement actuel peut entraîner un mauvais écoulement des eaux en crue.
Les secteurs concernés ont été :
- Le Ruisseau de Jure
- L’Orb au pont de la Gare,
- L’Orb en aval de la pensière de l’ancien camping,
- L’Orb en amont et en aval du pont d’Avène.
Le bois laissé sur les berges est à votre disposition.
Vous pouvez le récupérer avant qu’une crue ne l’emporte.
Merci à cet établissement public.

LES TRAVAUX SUR LA VOIRIE ET LES BATIMENTS COMMUNAUX:
Goudronnage rue des Encoules, Caladou et place de la mairie
Montant des travaux : 10 000 €

Goudronnage chemin du mas de Meaux
Montant des travaux : 80000 €
Participation ONF : 37500 €
Subvention conseil général : 19500 €
Participation commune : 23000 €

Réfection toit de l’église :
Montant des travaux 1200 €

Imprévus voirie : Fuites réseau avenue du lac : novembre 2000 € , décembre 2000€

Ardoises du coeur de l’église et chenaux :
Montant des travaux 1500 €

Taille des arbres du quai et de la place de l’église : 1500 €

Croisement de Marcellou :
Réalisation d’un enrobé, beau travail de l’entreprise Sévigné de Millau.
Montant des travaux 13000 €

Les cloches de l'église de Ceilhes:
Mise à l’heure, synchronisation, graissage et serrage des boulons, M. Granier a réalisé l’entretien des cloches et de la minuterie.
Montant des travaux : 250 €

Projet de la place du Griffoul:

FONTAINE : Elle sera laissée dans son état actuel en attendant d’être confiée à un spécialiste.
CALADE : Empierrement du sol autour de la fontaine par une calade composée de galets posés sur champ.La calade devra être inclinée pour faire également office de caniveau afin de récupérer les eaux de pluie.
CANIVEAU : Les caniveaux seront réalisés en galets.
DALLAGE : Mise en valeur des dalles en pierre autour de la fontaine par un décaissement et le rajout de dalles manquantes
REGARD : Le regard actuel sera conservé et remis au niveau du dallage
CALADE PLACE DU GRIFFOUL : Réalisation d’une calade composée de galets posés sur champ sur tout l’espace de la place.
BANDES STRUCTURANTES : Réalisés en bordure de grés 20 x 20 cm, en périphérie des calades et caniveaux

• INFO : Enquête statistique

L’INSEE réalisera au cours de l’année 2007 une importante enquête statistique sur l’emploi,le chômage et l’inactivité.
Cette enquête, qui est reconduite chaque trimestre permet de déterminer combien de personnes ont un emploi, sont au chômage, ne travaillant pas ou sont retraitées. Elle s’attache à observer la situation professionnelle, présente et passée, des personnes de plus de quinze ans, ainsi que leur formation.
Dans notre commune quelques ménages seront sollicités. Ils recevront une lettre officielle indiquant l’objet de l’enquête et le nom de l’enquêteur(rice) de l’INSEE chargé(e) de les interroger. L’agent de l’INSEE sera muni d’une carte officielle l’accréditant et tenu au secret professionnel. Il réalisera l’enquête sur ordinateur portable. Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

• Mission Habitat : Aides

Propriétaires occupants :
Votre habitation principale de plus de quinze ans nécessite des travaux :
Rénovation, isolation, réhabilitation, aménagement pour personnes âgées, handicapées, termites, saturnisme,
Avant de commencer tout travaux
Contactez Régine Cathala
au 04 67 38 11 10 ,
elle vous renseignera sur les différentes aides allouées
Propriétaires occupants ou locataires :
Vous louez une maison bâtie depuis plus de quinze ans qui nécessite des travaux :
Mise au normes, isolation, redistribution, adaptation pour personnes handicapées, remise en état d’un logement vacant,
Avant de commencer tout travaux
Contactez Anne Gallibert ou Jacques Blanc
au 04 67 97 38 60
ils vous renseigneront sur les différentes aides allouées

• Le goûter des anciens

Fidèle à la tradition, ce goûter a rassemblé une centaine de participants, partagé entre les communes de Ceilhes, Roqueredonde, Romiguière et le Clapier. Cette après-midi fut animée par Jeanne Santos à la guitare

• Le forage des Mayonnettes
Réalisé par Sud forage, le débit moyen relevé par l’hydrogéologue M. Ballu, est de 3 mètres cube par heure à 50 mètres.
Le débit est insuffisant, les services du département recherchent une autre solution

• Etat civil 2006

Naissances :
Vabre Nolann, Matet Pierre
Decés :
Dalbi Jeanne, Chibaudel Fernande, Bessiere Maryse, Blanc Denise Chibaudel Michel, Vayssat Roger, Soulage Reine.

• La maison de retraite

Le Permis de construire a été accepté, affiché et constaté par huissier. L’appel d’offre sera lancé courant janvier et les travaux pourront débuter au printemps 2007.

• Un peu de civisme...
Salle polyvalente : Lors de vos soirées l’horaire règlementaire est de une heure du matin avec possibilité de continuer jusqu’à deux heures.
Respectons nos voisins ! La remise en état incombe quant à elle à ceux qui la réserve.
Crottes de chien : A tous ceux qui continuent à faire profiter tout le monde des nuisances qu’ils n’arrivent pas à assumer eux-mêmes, nous leur souhaitons qu’ils y arrivent en 2007...
Quand aux poubelles nous remercions tous ceux qui ont fait des efforts pour ranger leurs containers. Nous incitons les loueurs en particulier à informer les locataires et nouveaux arrivants des usages et du tri.

• Le renforcement de la ligne électrique de Lascours:
C’est avec cet hélicoptère que les poteaux électriques ont été remplacés.
Montant des travaux 84556.97 € dont 17496.92 € à la charge de la commune.

• La fin du pyralène :

Aujourd’hui révolu et comportant des matières dangereuses, ce transformateur a été remplacé par SLA dernièrement.
Opération menée avec le concours d’Hérault Energies, l’enfouissement de la ligne moyenne tension suivra au printemps.
Montant des travaux :
Transformateur : 12 621 €
Enfouissement : 72 000 €
Financement en cours

• Infos diverses:

La Gendarmerie nous demande de vous informer que tous les appels du 17 sont désormais centralisés dans un même lieu. Ainsi le 17 sera plus efficace et restera le numéro unique d’appel d’urgence.

Le Maire et le conseil municipal souhaite la bienvenue aux nouveaux arrivants , familles, couples et jeunes et un agréable séjour dans ce charmant petit village.

Auteur : Mairie de Ceilhes et Rocozels

Publié le 17-01-2007 12:27

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